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Protection des données


1. La protection des données en bref


Informations générales

Les informations ci-après donnent un aperçu simple de ce que deviennent vos données à caractère personnel lorsque vous consultez notre site Internet. Les données à caractère personnel sont toutes les données permettant de vous identifier personnellement. Vous trouverez des informations détaillées sur la protection des données dans la Politique de confidentialité ci-dessous.

Collecte des données sur notre site Internet

Qui est responsable de la collecte des données sur ce site Internet?
C’est l’exploitant du site qui s’occupe du traitement des données sur ce site Internet. Vous trouverez ses coordonnées dans les Mentions légales du site.

Comment collectons-nous vos données?
Tout d’abord, nous collectons vos données du fait que vous nous les communiquez. Il peut s’agir de données que vous saisissez dans un formulaire de contact.

D’autres données sont automatiquement collectées par nos systèmes informatiques lors de la consultation du site. Ce sont surtout des données techniques (p. ex. navigateur Internet, système d’exploitation ou heure d’accès à la page). La collecte de ces données se fait automatiquement dès que vous accédez au site.

A quoi nous servent vos données?
Une partie des données est collectée pour garantir une mise à disposition correcte du site. D’autres données peuvent être utilisées pour analyser votre comportement d’utilisateur.

Quels sont vos droits par rapport à vos données?
Vous avez à tout moment le droit de recevoir gratuitement des renseignements sur l’origine de vos données personnelles enregistrées, de savoir à qui elles sont destinées et à quelles fins elles ont été collectées. Vous avez en outre le droit d’exiger la rectification, le verrouillage ou la suppression de ces données. A ce sujet ou si vous avez d’autres questions concernant la protection des données, vous pouvez vous adresser à tout moment à l’adresse indiquée dans les Mentions légales. Vous avez par ailleurs un droit de recours auprès de l’autorité de surveillance compétente.

Outils d’analyse et outils des opérateurs tiers

Lorsque vous consultez notre site Internet, votre comportement en matière de navigation peut être analysé d’un point de vue statistique. Cela se passe surtout au moyen de cookies et de programmes dits d’analyse. L’analyse de votre comportement en matière de navigation est généralement anonymisée; votre comportement en matière de navigation ne permet pas de vous identifier personnellement. Vous pouvez vous opposer à cette analyse ou l’empêcher en n’utilisant pas certains outils. Vous trouverez des informations détaillées à ce sujet dans la Politique de confidentialité ci-dessous.

Vous pouvez vous opposer à cette analyse. Nous vous informerons sur les possibilités de le faire dans la présente Politique de confidentialité.

2. Informations générales et informations obligatoires


Protection des données

Les exploitants de ces pages prennent très au sérieux la protection de vos données personnelles. Nous traitons vos données à caractère personnel de façon confidentielle et en respectant les dispositions légales relatives à la protection des données ainsi que la présente Politique de confidentialité.

Lorsque vous utilisez ce site Internet, différentes données à caractère personnel sont collectées. Les données à caractère personnel sont les données permettant de vous identifier personnellement. La présente Politique de confidentialité explique quelles données nous collectons et l’utilisation que nous en faisons ainsi que comment et à quelles fins ces données sont collectées.

Nous attirons votre attention sur le fait que la transmission de données sur Internet (p. ex. dans les communications par courrier électronique) peut présenter des lacunes en matière de sécurité. Il n’est pas possible de protéger totalement les données contre l’accès par des tiers.

Information sur l’organisme responsable

L’organisme responsable du traitement des données sur ce site Internet est:
Centre d'information AVS/AI, webmaster@ahv-iv.ch

L’organisme responsable est la personne physique ou morale qui, seule ou avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel (p. ex. noms, adresses électroniques ou autres informations analogues).

Révocation du consentement au traitement des données

De nombreuses opérations de traitement des données ne sont possibles qu’avec votre consentement explicite. Vous pouvez à tout moment révoquer un consentement déjà donné. Il suffit de nous adresser un message électronique informel. La révocation n’a pas d’effet sur la licéité du traitement des données effectué jusqu’à la révocation.

Droit de recours auprès de l’autorité de surveillance / du service de protection des données compétent-e

En cas de violation des dispositions relevant du droit sur la protection des données, la personne concernée dispose d’un droit de recours auprès de l’autorité de surveillance / du service de protection des données compétent-e. L’autorité de surveillance / le service de protection compétent-e pour les questions relevant du droit sur la protection des données est le préposé à la protection des données du canton de Saint-Gall, où notre entreprise a son siège. Vous pouvez trouver la liste des préposés à la protection des données avec leurs coordonnées sur https://www.zg.ch/behoerden/datenschutzstelle

Droit à la portabilité des données 

Vous avez le droit de recevoir ou de faire transmettre à un tiers, dans un format communément utilisé et lisible par machine, les données que nous traitons de façon automatisée sur la base de votre consentement ou dans le cadre de l’exécution d’un contrat. Si vous demandez un transfert direct des données à une autre partie responsable, cela n’est possible que si cela est techniquement réalisable.

Cryptage SSL ou TLS

Pour des raisons de sécurité ou pour protéger la transmission de contenus confidentiels tels que des commandes ou des demandes que vous nous envoyez en tant qu’exploitant de ces pages, ce site utilise un cryptage SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée au fait que la ligne d’adresse du navigateur affiche «https://» au lieu de «http://» et à l’icône du cadenas qui apparaît dans la barre d’adresse du navigateur.

Lorsque le cryptage SSL ou TLS est activé, les données que vous nous transmettez ne peuvent pas être lues par un tiers.

Renseignement, verrouillage, suppression

Dans le cadre des prescriptions légales en vigueur, vous avez à tout moment le droit de recevoir gratuitement des renseignements sur les données enregistrées vous concernant, sur leur origine et leur destinataire ainsi que sur la finalité du traitement des données et, le cas échéant, le droit de les rectifier, verrouiller ou supprimer. Vous pouvez nous contacter à tout moment à l’adresse mentionnée dans les Mentions légales à ce sujet ou si vous avez d’autres questions concernant les données à caractère personnel.

Opposition aux courriels promotionnels

Par les présentes, nous interdisons l’utilisation des coordonnées publiées dans le cadre des mentions légales obligatoires pour transmettre de la publicité et de la documentation qui n’ont pas été expressément demandées. Les exploitants de ces pages se réservent expressément le droit d’engager des actions en justice dans le cas d’envoi non sollicité d’informations publicitaires, par exemple par des spams.

3. Préposé à la protection des données


Préposé à la protection des données prescrit par la loi

Pour notre entreprise, nous avons désigné un préposé à la protection des données:
Centre d'information AVS/AI, webmaster@ahv-iv.ch

4. Collecte des données sur notre site Internet


Cookies

Les sites Internet utilisent parfois ce qu’on appelle des «cookies». Les cookies ne causent pas de dommages à votre ordinateur et ne contiennent pas de virus. Ils contribuent à rendre notre offre plus conviviale, efficace et sûre. Ce sont de petits fichiers texte qui sont stockés dans votre ordinateur et enregistrés par votre navigateur.

La plupart des cookies que nous utilisons sont ce qu’on appelle des «cookies de session». Ils sont automatiquement supprimés à la fin de votre visite sur notre site. D’autres cookies restent enregistrés sur votre terminal jusqu’à ce que vous les supprimiez. Ces cookies nous permettent de reconnaître votre navigateur lors d’une visite ultérieure.

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de l’installation de cookies afin de n’autoriser les cookies qu’au cas par cas; vous pouvez aussi faire en sorte que les cookies ne soient acceptés que dans des cas déterminés ou totalement exclus ou activer la suppression automatique des cookies à la fermeture du navigateur. Si vous désactivez les cookies, cela peut limiter la fonctionnalité de ce site Internet.

Les cookies nécessaires aux opérations de communication électroniques ou à la mise à disposition de certaines fonctions que vous avez souhaitées (par exemple fonction «panier») sont enregistrés sur la base de l’article 6,alinéa 1, lettre f du RGPD. L’exploitant du site Internet bénéficie d’un intérêt légitime à enregistrer des cookies pour fournir ses services sans erreurs techniques et de manière optimale. Si d’autres cookies enregistrés (p. ex. des cookies pour l’analyse de votre comportement de navigation), ils sont traités à part dans la présente Politique de confidentialité.

Fichiers journaux du serveur

Le fournisseur de ces pages collecte et enregistre automatiquement des informations dans ce que l’on appelle les fichiers journaux du serveur que votre navigateur nous transmet automatiquement. Ce sont:

  • le type de navigateur et la version du navigateur
  • le système d’exploitation utilisé
  • l’URL de référence
  • le nom de l‘hôte de l’ordinateur connecté
  • l’heure de la demande du serveur
  • l’adresse IP

Ces données ne seront pas regroupées avec d’autres sources de données.

La base juridique pour le traitement des données est l’article 6, alinéa 1, lettre f du RGPD, qui autorise le traitement des données à des fins d’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles.

Formulaires en ligne

Si vous nous faites parvenir des demandes via un formulaire, nous enregistrerons les informations qui y sont contenues, y compris les coordonnées que vous y avez indiquées, pour traiter la demande et répondre à d’éventuelles questions complémentaires. Nous ne transmettrons pas ces données sans votre consentement.

Le traitement des données collectées dans le formulaire de contact se fait ainsi exclusivement sur la base de votre consentement (article 6, al. 1, let. a RGPD). Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment. Pour cela, il vous suffit de nous adresser un message électronique informel. La révocation n’a pas d’effet sur la licéité du traitement des données effectué jusqu’à la révocation.

Nous conservons les données que vous avez saisies dans le formulaire jusqu’à ce que vous nous demandiez de les supprimer ou révoquiez votre consentement à leur enregistrement, ou si la finalité pour laquelle vos données ont été enregistrées est devenue sans objet (p. ex. une fois votre demande traitée). Les dispositions légales obligatoires, en particulier les délais de conservation, ne sont pas affectées.

Traitement des données (données clients et contrats)

Nous collectons, traitons et utilisons les données à caractère personnel uniquement dans la mesure où elles sont nécessaires pour établir ou modifier le rapport juridique ou en aménager le contenu (données permanentes). Cela se fait sur la base de l’article 6, alinéa 1, lettre b du RGPD, qui autorise le traitement de données à des fins d’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles. Nous ne collectons, traitons et utilisons les données à caractère personnel résultant de la navigation sur notre site (données d‘utilisation) que dans la mesure où cela est nécessaire pour permettre à l’utilisateur d’utiliser nos services ou pour les lui facturer.

Les données clients collectées sont supprimées à l’exécution du mandat ou à la fin de la relation commerciale. Les délais légaux de conservation ne sont pas affectés.

Transmission des données lors de la conclusion d’un contrat de services et contenus numériques

Nous ne transmettons des données à caractère personnel à des tiers que si cela est nécessaire dans le cadre de l’exécution du contrat, par exemple à l’établissement de crédit chargé d’effectuer les paiements.

Nous ne transmettons sinon pas les données à moins que vous n’ayez explicitement consenti à ce qu’elles soient transmises. Nous ne transmettons pas vos données à des tiers sans votre consentement explicite, par exemple à des fins publicitaires.

Le traitement des données est régi par l’article 6, alinéa 1, lettre b du RGPD, qui autorise le traitement de données à des fins d’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles.

5. Analytics and advertising


Google Analytics

Ce site Internet peut utiliser les fonctionnalités du service Web Google Analytics. Il s’agit du fournisseur Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA.

Google Analytics utilise ce qu’on appelle des «cookies». Ce sont de petits fichiers texte qui sont stockés dans votre ordinateur et qui permettent une analyse de votre utilisation du site Internet. Les informations générées par les cookies concernant votre utilisation de ce site sont généralement transmises à un serveur de Google aux Etats-Unis et y sont stockées.

Les cookies de Google Analytics sont stockés sur la base de l’art. 6 al. 1 let. f RGPD. L'exploitant du site Internet a un intérêt légitime à analyser le comportement des utilisateurs afin d'optimiser à la fois son site Web et sa publicité.

Anonymisation de l‘IP
Nous avons activé sur ce site la fonction anonymisation de l’IP. Par conséquent, votre adresse IP sera raccourcie par Google dans les états membres de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen avant d'être envoyée aux États-Unis. Seulement dans des cas exceptionnels, l'adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google aux États-Unis et ensuite raccourcie à cet endroit. A la demande de l’opérateur, Google utilisera ces informations afin d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site et de lui fournir d'autres services, liés à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. L'adresse IP fournie par Google Analytics dans ce cadre ne sera pas mis en relation avec d'autres données de Google.

Plug-in de votre navigateur
Vous pouvez empêcher le stockage de cookies en paramétrant votre logiciel de navigation ; ce faisant, veuillez noter que vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctionnalités possibles de ce site. En outre, vous pouvez empêcher Google de collecter les données générées par les cookies et liées à votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) ainsi que le traitement de ces données par Google en téléchargeant le plug-in du navigateur disponible sous le lien suivant et installer : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

Opposition à la collecte de données
Vous pouvez empêcher la collecte de vos données par Google Analytics en cliquant sur le lien suivant. Un cookie d'opt-out sera activé, ce qui empêchera la collecte de vos données lors de vos prochaines visites sur ce site : Désactiver Google Analytics.

Vous pouvez trouver plus d’information sur l’utilisation des données par Google Analytics dans les règles de confidentialité de Google : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr.

Traitement des données contractuelles
Nous avons conclu un accord avec Google pour le traitement des données contractuelles et appliquons pleinement les exigences strictes des autorités suisses de protection des données lors de l'utilisation de Google Analytics.

Données démographiques dans Google Analytics
Ce site peut utiliser la fonctionnalité “données démographiques” de Google Analytics. Par conséquent, des rapports peuvent être produits contenant des indications statistiques en fonction de l'âge, du sexe et des intérêts des visiteurs du site. Ces informations proviennent de publicités basées sur des centres d'intérêt de Google et des données provenant de visiteurs tiers. Ces données ne peuvent pas être attribuées à une personne spécifique. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité à tout moment dans les paramètres de votre compte Google ou interdire de façon générale la collecte de vos données par Google Analytics, comme indiqué au point «Opposition à la collecte de données».

Google reCAPTCHA

Nous pouvons utiliser “Google reCAPTCHA” (ci-après “reCAPTCHA”) sur nos sites Internet. L’opérateur est Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA (“Google”).

Avec reCAPTCHA, nous pouvons vérifier si la saisie de données sur nos sites Internet (par exemple dans un formulaire de contact) est effectuée par un humain ou par un programme automatisé. Ainsi, reCAPTCHA analyse le comportement du visiteur du site en fonction de différentes caractéristiques. Cette analyse débute automatiquement dès que le visiteur accède au site. reCAPTCHA évalue diverses informations (p. ex., l'adresse IP, le temps passé par le visiteur sur le site ou les mouvements de souris effectués par l'utilisateur). Les données collectées lors de l’analyse sont transmises à Google.

Les analyses de reCAPTCHA sont réalisées complètement en arrière-plan. Les visiteurs du site ne sont pas informés qu'une analyse est effectuée.

Le traitement des données est basé sur l’art. 6 al. 1 lit. f RGPD. L’exploitant du site Internet a un intérêt légitime à protéger ses sites Internet contre l'espionnage automatisé abusif et les spams.

Vous pouvez trouver plus d’information sur Google reCAPTCHA  et sur les règles de confidentialité de Google via le lien suivant : https://www.google.com/intl/de/policies/privacy/ and https://www.google.com/recaptcha/intro/android.html.

6. Newsletter


Abonnement à la newsletter

Si vous souhaitez recevoir les newsletters proposées sur le site Internet, nous avons besoin de votre adresse email ainsi que des informations qui nous permettent de contrôler que vous être bien le détenteur de l’adresse email collectée et que vous êtes d’accord de recevoir les newsletters. Les autres données ne sont pas collectées sauf sur une base volontaire. Nous utilisons ces données exclusivement pour l’envoi des informations demandées et nous ne les transmettons pas à des tiers.

Le traitement des données collectées depuis le formulaire de demande pour la newsletter, est basé exclusivement sur votre consentement (art. 6 al 1 let. a RGPD). Le consentement accordé pour stocker les données, l’adresse email ainsi que son utilisation pour l’envoi de la newsletter peuvent être annulés à tout moment, par exemple via le lien "se désabonner" dans la newsletter. La légalité du traitement des données antérieures n’est pas touchée par l’annulation.

Les données fournies afin que vous puissiez recevoir la newsletter, sont collectées jusqu’au moment où vous vous désabonnez de la newsletter et ensuite après le désabonnement, elles sont effacées. Les données stockées à d’autres fins (p. ex. adresse email pour le domaine des membres) ne seront pas affectées.

7. Plugins et outils


YouTube

Notre site Web peut utiliser des plug-ins du site YouTube exploité par Google. L'opérateur du site est YouTube, LLC, 901, avenue Cherry, San Bruno, CA 94066, États-Unis.

Lorsque vous visitez l'un de nos sites disposant d’un plug-in YouTube autorisé, vous êtes connecté aux serveurs de YouTube. Il indique ainsi au serveur YouTube quelles pages vous avez consultées.

Si vous êtes connecté à votre compte YouTube, YouTube vous permet d'associer votre comportement de navigation directement à votre profil personnel. Vous pouvez empêcher cela en vous déconnectant de votre compte YouTube.

L'utilisation de YouTube permet d’offrir une présentation attrayante de nos offres en ligne. Ceci constitue un intérêt légitime au sens de l'article 6, paragraphe 1, let. f RGPD.

Vous pouvez trouver plus d’information sur la gestion des données utilisateurs en consultant la politique de confidentialité de YouTube à l'adresse : https://www.google.com/intl/fr/policies/privacy.

Vimeo

Notre site Internet peut utiliser des plug-ins Videoportal Vimeo. L’opérateur est Vimeo Inc., 555 West 18th Street, New York, New York 10011, USA.

Lorsque vous visitez l'un de nos sites disposant d’un plug-in Vimeo autorisé, vous êtes connecté aux serveurs de Vimeo. Il indique ainsi au serveur Viméo quelles sont nos pages que vous avez consultées. En outre, Vimeo obtient votre adresse IP. Ceci vaut également si vous n'êtes pas connecté à Vimeo ou si vous n'avez pas de compte chez Vimeo. Les informations collectées par Vimeo sont transmises au serveur Vimeo aux États-Unis.

Si vous êtes connecté à votre compte Vimeo, vous autorisez Vimeo à associer votre comportement de navigation directement à votre profil personnel. Vous pouvez empêcher cela en vous déconnectant de votre compte Vimeo.

Vous pouvez trouver plus d’information sur la gestion des données utilisateurs en consultant la politique de confidentialité de Vimeo à l'adresse : https://vimeo.com/privacy.

Web fonts de Google

Pour une présentation cohérente des polices de caractères, ce site utilise ce que l’on appelle des Web fonts mis à disposition par Google. Si vous ouvrez une page, votre navigateur télécharge les Web fonts nécessaires dans le cache de votre navigateur pour pouvoir afficher correctement les textes et les polices de caractères.

C’est pour cette raison que le navigateur que vous utilisez doit se connecter aux serveurs de Google. Google sait ainsi que vous avez ouvert notre site Internet via votre adresse IP. L’utilisation des Web fonts de Google permet une présentation cohérente et attrayante de nos offres en ligne. Cela représente un intérêt légitime au sens de l’article 6, alinéa 1, lettre f du RGPD.

Si votre navigateur ne prend pas en charge les Web fonts, votre ordinateur utilise une police de caractères standard.

Vous trouverez des informations complémentaires sur les Web Fonts de Google sur https://developers.google.com/fonts/faq et dans les règles de confidentialité de Google sur https://www.google.com/policies/privacy/.

Google Maps

Ce site utilise le service cartographique Google Maps via une IPA. L’exploitant est Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA.

Pour utiliser les fonctions de Google Maps, vous devez enregistrer votre adresse IP. Ces informations sont généralement transmises à un serveur de Google aux Etats-Unis et y sont sauvegardées. L’exploitant de ce site n’a aucune influence sur cette transmission de données.  

L’utilisation de Google Maps permet une présentation attrayante de nos offres en ligne et facilite la recherche des endroits mentionnés sur notre site. Cela représente un intérêt légitime au sens de l’article 6, alinéa 1, lettre f du RGPD.

Vous trouverez des informations complémentaires sur l’utilisation des données d’utilisation dans les règles de confidentialité de Google sur https://www.google.com/policies/privacy/.